Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TENDRES
RECETTES DE MON MOULIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3933723
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2022
LES TENDRES de RECETTES DE MON MOULIN

Présentation de la marque LES TENDRES

Déposée le 12 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECETTES DE MON MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TENDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECETTES DE MON MOULIN domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 541 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RECETTES DE MON MOULIN domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque LES TENDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TENDRES est expirée depuis le 12 juillet 2022.

RECETTES DE MON MOULIN a également déposé les autres marques suivantes : LES TENDRES , LES TENDRES , LES CHALEUREUX


RECETTES DE MON MOULIN, Société par actions simplifiée - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 538541202


RECETTES DE MON MOULIN - 99 rue Mirabeau - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 8 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622286 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, viennoiseries, gâteaux, biscuiterie.